Editeur du site

Le site internet Animal Lardenne, situé à l’adresse www.animallardenne.fr, est édité par Mme Fernandes Eva.
Ce site internet est hébergé par la société « 1&1 Internet SARL » 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex.

Contact

Tél. : 07.81.86.02.89
E-Mail : animallardenne@gmail.com

Représentant légal

Mme Fernandes Eva est la représentante de la micro-entreprise Animal Lardenne enregistrée sous le numéro de SIRET: 80070554300026, code APE: 9609Z et domicilié à Parc de Lardenne, Rue de Querigut, 31100 Toulouse.

Conditions Générales du site

Respect de la vie privée:

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les visiteurs du site Animal Lardenne disposent d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données les concernant. La demande doit être adressée à Mme Fernandes Eva par mail, via le formulaire de la rubrique « Me contacter » ou par courrier à l’adresse postale indiquée ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Il est rappelé que les photographies présentes sur le site www.animallardenne.fr sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle. De manière générale,  les données, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en  formeapparaissant sur le site sont la propriété de  Mme Fernandes Eva et de ses ayants droits et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.Les photographies créditées Raconte-moi Photographie, https://racontemoi.photo, sont soumises aux mêmes droits d’auteurs.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus àdes fins illégales. Toute  représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit notamment par voie de framing, de l’un ou l’autre des éléments du site ou des services proposés, sans  l’accord préalable et exprès de Mme Fernandes Eva est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2°du Code de la propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Mme Fernandes Eva.

Immatriculation TVA

TVA  non applicable pour toute facturation conformément à l’article 293B du CGI.

Conditions générales de ventes